Rapport et avis du commissaire-enquêteur

Note Explicative

Dossier du PLU

Avis des Personnes Publiques Associées (PPA)

Délibérations

Publications

Les informations saisies dans le formulaire seront envoyées par courrier électronique, sans cryptage. Vous êtes informé(e) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti.

Toutes les informations demandées ont pour seul destinataire la Mairie de Sains-en-Gohelle.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez vous à : Mairie Sains-en-Gohelle, Place de la Mairie - 62114 SAINS-EN-GOHELLE. Tél. : 03 21 44 94 00 – Courriel : contact@sains-en-gohelle.fr.

Pour diffuser une actualité sur votre association ou annoncer une manifestation, remplissez ce formulaire et cliquez sur le bouton « Envoyer ce formulaire ». Ces informations seront adressées au Service Communication. Elles pourront être diffusées sur différents supports : télévision de l'accueil de la Mairie, page officielle Facebook "Ville de Sains-en-Gohelle" et bulletin municipal selon la date de parution.

Du Lundi au Vendredi
de 9h00 à 12h00
et de 13h30 à 16h30